1. Mentions légales

Le site web https://cognimap.eu et ses sous-domaines sont édités par M. Barnabé Chauvin.

Vous pouvez joindre M. Chauvin via l’adresse courriel : barnabe.chauvin@cognimap.eu.

Le site est hébergé par la société Amazon Web Services:

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P.O. Box 81226
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Toutes les données iinformatiques vous concernant sont traitées de manière strictement confidentielle.

2. Définitions

Conditions Générales d'Utilisation : désigne le présent document.

Site : désigne le site internet cognimap.eu ainsi que ses déclinaions.

L'hébergeur : désigne la société hébergant le Site.

Utilisateur : désigne toute personne qui utilise les services proposés par le Site (cela inclut la navigation sur le Site).

L'éditeur ou CogniMap : désigne les personnes mettant à disposition le Site aux Utilisateurs.

Membre : est désigné comme Membre tout Utilisateur inscrit sur le Site.

Contenu du site : désigne tous les documents accessibles sur le Site par les Utilisateurs

Contenu utilisateur : désigne tout le contenu (messages, commentaires) posté sur le Site par les Membres

les Services : désignent les éléments interactifs présents sur le Site (modules permettant l'ajout de Contenu utilisateur, modules d'interaction entre les Utilisateurs et le Contenu du site).

L'utilisation des ressources : désigne soit l'accès ou la navigation sur le Site, soit l'utilisation de ses Services ou soit la consultation du Contenu du Site.

3. Objet

L'utilisation des ressources constitue de votre part une acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d'Utilisation. Vous reconnaissez ainsi :
  • Être une personne physique ayant atteint la majorité, ou une personne ayant obtenu l'autorisation de son représentant légal pour accéder au Site.
  • Avoir lu et compris le présent document.
Ce document est la propriété de l'Éditeur. Il ne peut en aucune manière être copié partiellement ou intégralement sans l'accord préalable de l'Éditeur,

4. Accès au Site

CogniMap propose gratuitement des ressources pédagogiques interactives. Le Site n'est en aucune manière responsable des eventuels coûts supplémentaires pour utiliser les ressources (Abonnement internet …).

Les Utilisateurs peuvent devenir Membre en s'inscrivant à l'aide du formulaire prévu à cet effet. Les Membres accèdent alors à l'intégralité des Services proposés par le Site à l'aide du compte créé suite à leur inscription.

Si une des conditions décrites dans les présentes Conditions Générales d'Utilisation n'est pas respectée par le Membre, ce dernier peut voir son accès aux Services supprimé par l'Éditeur ou par l'Hébergeur. Cet accès peut être interrompu temporairement ou de façon permanente (suppression du compte), et peut concerner tout ou partie des Services proposés par le Site.

Le Site étant proposé gratuitement à l'Utilisateur, tout dysfonctionnement du Site et de ses Services, ou accès impossible au Site (panne de réseau, panne de l'Hébergeur …), ne pourrait tenir l'Éditeur responsable de ces évènements.

Toute faille de sécurité ou dysfonctionnement du Site ne peut être utilisée à l'encontre de celui-ci, et doit impérativement être signalée sans délais à l'Éditeur.

5. Contenu du site et propriété intellectuelle

L'Éditeur est titulaire du nom du Site, de son nom de domaine cognimap.eu (et de ses déclinaisons) et du logo CogniMap. Le Site ainsi que les Services qui lui sont associés sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Les différents auteurs du Contenu du site sont crédités dans la page prévue à cet effet. La publication de ce Contenu est faite avec leur accord.

Le Contenu du site est généralement accompagné d'une licence indiquant les modalités d'utilisation de ce contenu. Le cas échéant, le Contenu publié ne peut en aucune manière être utilisé sans l'accord de ses auteurs et de l'Éditeur.

La violation de ces conditions est passible de sanctions, conformément aux dispositions des Codes de la Propriété Intellectuelle et Pénal, en tant que contrefaçon de droit d'auteur. De telles violations sont également à l'encontre du Code Civil en matière de responsabilité civile.

6. Contenu de l'utilisateur

Le Site permet aux Membres d'interagir avec la comunnauté (l'ensemble des membres) en publiant des commentaires ou des messages avec les formulaires prévus à cet effet.

Le contenu des messages publiés par les Membres ne doivent PAS : - Être injurieux , vulgaire, insultant ou blessant pour les autres membres. - Faire référence à des orientations politiques, ethniques ou religieuses. - Faire référence à des propos incitant à la haine, à des crimes/délits ou au terrorisme. - Avoir de connotation sexuelle et/ou pornographique - Porter atteinte à la vie privée et/ou à l'image d'autrui - Inciter à la consommation d'alcool, de stupéfiant ou tout autre substance interdite par la législation française.

L'Éditeur se réserve l'entière liberté de juger du respect ou du non respect de ces règles. Les sanctions évoquées précédemment concernant l'accès au Site peuvent également s'appliquer en cas de non respect des précédents critères.

Les références à des contenus tiers, ou l'utilisation de lien hypertexte menant vers des sites tiers doivent respecter les conditions de ces contenus tiers. L'Éditeur ne peut en aucune manière être tenu responsable en cas de non respect de ces contenus tiers, mais s'engage à les supprimer le plus rapidement possible.

Les conditions précédentes s'appliquent de la même manière au contenu posté dans le profil du Membre.

7. Données personnelles

Lors de votre inscription sur le Site, vous acceptez sans réserve que soient collectées et conservées les informations suivantes :

  • Votre mot de passe
  • Votre adresse email
Ces informations sont stockées dans l'unique but de faire fonctionner les Services. Au même titre que toutes les autres données entrées par le Membre, l'Éditeur s'engage à ne les divulger sous aucun prétexte à des personnes tiers.

Ces données sont conservées en France, sur les serveurs de l'Hébergeur.

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, les Membres disposent d'un droit d'accès, de modification et de suppression complet concernant les données collectées sur ce site.

L'Éditeur ne pourrait être tenu responsable en cas de dysfonctionnement (faille de sécurité …) de l'Hébergeur concernant le stockage et la protection de ces données. L'Éditeur s'engage néanmoins à encrypter les données sensibles (mot de passe).

Un Membre peut également demander la suppression complète de son compte, ainsi que de l'ensemble des données qui lui sont associées, en contactant l'Éditeur par mail.

8. Durée du présent document

La durée du présent contrat est indéterminée.

L'Éditeur se réserve le droit de le modifier à tout moment, et invite donc les Utilisateurs à le consulter régulièrement pour prendre connaissance des éventuelles modifications ultérieures.

À propos de nous

CogniMap est une jeune entreprise française née en 2018, spécialisée dans l'intelligence artificielle et proposant des solutions e-learning novatrices et engageantes.

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